Objectives
Décrire la RCPCC, patients, participants, décisions…
Décrire l’évolution au cours du temps.
Evaluer la complexité des situations discutées et l’apport de la RCPCC
Data controller
Institut PAOLI-CALMETTES
232 bd Sainte Marguerite
13009 Marseille
Categories of data used
Données d’identification (sans donnée nominative)
Origine de données utilisées
Soins
Institut Paoli Calmettes (Marseille)
2018
2019
2020
2021
2022
2023
Population subject to research or data processing
Patient ou patiente dont la situation clinique a été discutée en RCPCC
Legal basis
Le traitement est nécessaire pour mener une recherche scientifique aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement (art. 6.1.f et 9.2.j du Règlement (UE) n°2016/679.
Internal and external data recipients
Institut PAOLI-CALMETTES
Research start date
26/09/2023
Data retention period
Les données seront conservées pendant la durée légale en vigueur ou tant qu'elles présenteront un intérêt scientifique.