L’objectif principal est de définir les conditions d’exploitation des données de mortalité de l’INSEE.
Centre Oscar Lambret, Lille
Patients pris en charge au COL à partir de 2006
Le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public (Art. 6.1.e du règlement (UE) 2016/679). Il est réalisé à des fins de recherche scientifique (Art. 9.2.j du règlement (UE) 2016/679).Population faisant l’objet de la recherche ou du traitement de données.
Centre Oscar Lambret, Lille
Les données obtenues dans le cadre de cette recherche seront conservées jusqu’à deux ans après la dernière publication des résultats de la recherche, ou en cas d’absence de publication, jusqu’à la signature du rapport final de la recherche. Elles feront ensuite l’objet d’un archivage sur support papier ou informatique pour une durée de 30 ans à compter de la fin de la recherche.