Mes données de santé

Informacijska stranica za pacijente liječene u mreži Unicancer ili uključene u klinička ispitivanja mreže Unicancer

Ciljevi

CONTEXTE DU PROJET

Dans un contexte d’implémentation du numérique et de l’intelligence artificielle (IA) dans le domaine de la santé, le projet MEDITWIN a pour finalité de développer des jumeaux virtuels offrant des perspectives d’innovation en pratiques médicales et d’amélioration des qualités de soins dans trois domaines, dont l’oncologie. 

Toutefois, il est important de préciser que les résultats produits par ces outils numériques ne remplacent jamais l’expertise des professionnels de santé. Les décisions médicales sont systématiquement validées par un médecin.

 

DESCRIPTION ET OBJECTIFS DU PROJET 

MEDITWIN est un projet soutenu par l’état via France 2030 avec Dassault Systèmes en tant que chef de file du projet.

L’objectif est de développer 7 nouvelles pratiques médicales à partir de jumeaux virtuels personnalisés des organes, du métabolisme et des cancers, et cela dans trois domaines de la santé : En neurologie, en cardiologie et en oncologie.

Pour cela un consortium MEDITWIN a été annoncé et est constitué des 7 IHUs (Instituts Hospitalo-Universitaires), le CHU de Nantes, l’inria, des startups associées et de Dassault Systèmes. 

Gustave Roussy est impliqué dans la partie oncologie du projet. 

Dans le cadre du projet MEDITWIN, Gustave Roussy travaille en collaboration avec Dassault Systèmes et l’inria. Le but étant d’alimenter des bases de données d’apprentissage qui serviront au développement de logiciels composés de jumeaux virtuels. Ces logiciels auront pour objectif de devenir des outils d’aide à la prise de décision médicale, en proposant des suivis thérapeutiques personnalisés et offrir une représentation virtuelle du cancer du patient.

Aucun examen ne sera réalisé en plus dans le cadre de ce projet, et votre prise en charge restera identique à votre prise en charge habituelle. 

Les données collectées pour le projet, restant du domaine de la recherche, ne seront pas accessibles et resteront dans un environnement de recherche sécurisé. 

Voditelj obrade

Dans le cadre du projet MEDITWIN, sauf opposition de votre part, vos données pseudonymisées (c'est-à-dire sans possibilité directe de vous identifier) préexistantes et relatives à votre prise en charge seront collectées, en particulier les caractéristiques cliniques, les traitements reçus, les résultats radiologiques, les résultats histologiques et les mutations présentes dans votre tumeur. 

Si antérieurement, vous avez consenti à la réalisation d’organoïdes à partir d’échantillons de votre tumeur : Ces organoïdes seront réutilisés afin d'obtenir de nouvelles données biologiques complémentaires. Egalement, les données rétrospectives associées à ces organoïdes seront collectées pour enrichir l'analyse du profil tumoral.

Toutes les données collectées dans le cadre de ce projet seront pseudonymisées avant leurs transmissions de manière sécurisée à nos partenaires externes : Dassault Systèmes et l’inria. 

Gustave Roussy agit en qualité de responsable de traitement des données au sens du RGPD et Dassault Système et l’inria agissent en qualité de sous-traitants.

Dans le respect de la règlementation en vigueur, notamment le règlement (UE) n°2016/679 relatif à la protection des données personnelles dit « RGPD » et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés » modifiée, Gustave Roussy, en tant que responsable de traitement, s’engage à ne traiter que les données strictement nécessaires et pertinentes au regard des objectifs de la recherche et à utiliser vos données de manière confidentielle. 

Dans ce contexte et, comme évoqué, les données nominatives vous concernant feront l’objet d’une pseudonymisation, votre identité ne sera jamais révélée, y compris dans le cadre d’éventuelles publications scientifiques. 

Conformément à la loi, ces données ne pourront être cédées à titre commercial ni donner lieu à une rémunération à votre bénéfice. Elles pourront être (ré)utilisées pour des recherches ultérieures effectuées par un ou plusieurs organismes publics ou privés. Le cas échéant, vous en serez spécifiquement informé afin de pouvoir vous opposer si vous le souhaitez.

 

RÉUTILISATION DE VOS DONNÉES

Vos données personnelles ne seront analysées qu’à des fins de recherche contre le cancer. Vous pouvez accepter ou refuser le principe que ces données pourront être réutilisées, de manière confidentielle et sécurisée, pour de futures recherches contre le cancer. 

Si vous ne vous y opposez pas vos données pseudonymisées pourront être réutilisées pour d’autres projets de recherche dans le domaine de la santé. Le cas échéant, vous en serez spécifiquement et préalablement informé et ce, notamment, afin d’exercer vos droits sur vos données à caractère personnel.

Ces recherches ultérieures devront soit être conformes à un référentiel établi par la CNIL si elles entrent dans le cadre d’une procédure simplifiée du fait de ses/leurs caractéristiques, soit faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès de la CNIL.

 

Le projet MEDITWIN regroupe plusieurs axes de recherche. Dans le domaine de l'oncologie, trois sous-projets complémentaires sont en cours :

  • La stadification du cancer, afin d’améliorer la précision du diagnostic et le suivi des patients.
  • La médecine de précision pour tous – Cancer Map, qui vise à mieux comprendre les caractéristiques propres à chaque cancer pour adapter les traitements.
  • La médecine de précision pour tous – Les organoïdes, dédiée à la création de modèles biologiques permettant de tester plus efficacement les options thérapeutiques.

Vous pouvez consulter sur le portail mesdonnees.unicancer.fr des informations détaillées sur la manière dont vos données sont utilisées dans chaque sous-projet.

Kategorije korištenih podataka
Données de santé / Données génétiques / Données relatives au mode de vie
Origine de données utilisées
Soins
Gustave Roussy (Villejuif)
Populacija koja je predmet istraživanja ili obrade podataka

La population faisant l'objet de la recherche et du traitement de données remplit les critères suivants :

1) Patients âgés de minimum 18 ans. 

2) Patients présentant un cancer colorectal de stade III ou IV possédant des métastases ganglionnaires et/ou hépatiques avec métastases hépatiques opérées ou non-opérées.

3) Patient atteint d’un cancer listé parmi ces 24 types de cancer :

  • Cancer colorectal
  • Cancer de l’estomac
  • Tumeur neuroendocrine gastro-intestinale
  • Cancer des voies billiaires
  • Cancer du pancreas
  • Cancer du sein
  • Carcinome hépatocellulaire
  • Cancer de l’eosophage
  • Cancer de la vessie
  • Cancer de la prostate
  • Cancer du rein
  • Cancer des testicules
  • Cancer du col utérin
  • Cancer de l’endomètre
  • Cancer de l’ovaire
  • Lymphome Diffus à grandes cellules B
  • Leucémie aigue myéloide
  • Cancer de la tête et du coup
  • Cancer du poumon non à petites cellules
  • Cancer du poumon à petites cellules
  • Mélanome
  • Glioblastome
  • Sarcome des tissus mous
  • Tumeur stromale gastro-intestinale
Pravna osnova

Le traitement de vos données repose sur deux fondements juridiques complémentaires dans le cadre de l’étude : la base légale du traitement de données prévue à l’article 6 du RGPD et la base légale spécifique de l’article 9 du RGPD applicable aux données sensibles (données de santé). Au sens de l’article 6.1 du RGPD, le traitement de données repose sur l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’autorité publique dont est investi Gustave Roussy, en tant que Centre de Lutte Contre le Cancer concourant aux missions du service public de la recherche, à conduire des recherches dans le domaine de la santé afin de mieux les comprendre, les guérir et les prévenir (article 6.1.e). Au sens de l’article 9.2 du RGPD, la base légale retenue est celle de la réalisation du traitement des données à des fins de recherches scientifiques (article 9.2.f).

Interni i vanjski primatelji podataka

Destinataires internes à Gustave Roussy : 

Seules les personnes habilitées au titre de leurs missions ou de leurs fonctions dans le cadre du projet pourront accéder à vos données personnelles, et ce, dans la stricte limite de leurs attributions respectives et de l’accomplissement de ces missions et fonctions.

Destinataires hors Gustave Roussy : 

Dans le cadre de ce projet, Gustave Roussy, Dassault Systèmes et l’INRIA collaborent dans le cadre du projet MEDITWIN. Vos données de santé seront transmises à Dassault Systèmes et à l’INRIA de manière pseudonymisées, c’est-à-dire que tous les éléments permettant de vous identifier directement (nom, prénom, etc.) seront remplacés par un alias, cette mesure garantit que Dassault Systèmes et l’INRIA ne pourront pas connaître votre identité. Seuls les professionnels de Gustave Roussy conservent la possibilité de faire le lien entre cet alias et votre identité, dans le strict respect du secret médical.

Datum početka istraživanja
01/01/2025
Razdoblje čuvanja podataka

Dans le cadre de ce projet portant sur une solution logicielle, vos données de santé pseudonymisées seront transmises et conservées par notre partenaire Dassault Systèmes selon les durées suivantes :

  • Phase de recherche active et de développement : 5 ans maximum pour la réalisation complète du projet.
  • Phase de commercialisation : 10 ans supplémentaires correspondant à la durée de vie du dispositif médical sur le marché, conformément aux obligations de traçabilité des dispositifs médicaux.
  • Phase d'archivage sécurisé : 10 ans supplémentaires en archives sécurisées, puis supprimées.

Au total, vos données pourront être conservées pour une durée maximale de 25 ans, puis supprimées.

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