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Contexte : Lifen est une société ayant une grande expérience dans la création de systèmes de regroupement de données massives. La société a créé un outil de transfert automatique, sécurisé et très opérationnel du courrier médical sortant. Cette solution est utilisée par un très grand nombre d'établissements de santé "MCO". La collaboration entre Lifen et l'Oncopole est ancienne et a permis de poser les bases d'une collaboration sur des projets prospectifs visant le parcours du patient en collectant des informations cruciales sur l'ensemble du parcours de soins et de santé des patients à partir d'une base de données de 50 millions de courriers médicaux.
Objectif : Créer et de valider une base de données réelle sur le carcinome épidermoïde de la tête et du cou à l'aide de comptes rendus médicaux. |
Oncopole Claudius Regaud – IUCT-Oncopole
1 avenue Irène Joliot Curie
31059 Toulouse Cedex 9
France
450 patients
Critères d’inclusion :
- Carcinome épidermoïde de la tête et du cou
- Pris en charge à l’Oncopole
Critères d’exclusion :
Aucun.
Base juridique et exception permettant de traiter les données au sens des articles 6 et 9 du RGPD
Article 6 (Licéité du traitement) : intérêts légitimes du responsable de traitement
Article 9 (Exception permettant de traiter des données de santé) : intérêt public dans le domaine de la santé publique
DROITS DES PERSONNES
L’ensemble de notre démarche est détaillée sur notre site internet, à la page suivante : https://www.iuct-oncopole.fr/recherches-necessitant-une-reutilisation-de-donnees
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, les patients disposent à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition pour motif légitime sur leurs données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur les droits). Ils disposent en outre :
● Du droit de solliciter une limitation du traitement de leurs données,
● D’un droit à l’oubli et à l’effacement numérique,
● D’un droit à la portabilité de leurs données,
● Du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Pour exercer ces droits, ils peuvent s’adresser, en fournissant une copie d’un justificatif de leur identité, au délégué à la protection aux données de l’Institut pour leurs questions concernant leurs données à caractère personnel, aux coordonnées suivantes :
Mr Guillaume Jauffret - IUCT – Oncopole - 1 avenue Irène Joliot-Curie - 31059 TOULOUSE Cedex 9
DPO-ICR [at] iuct-oncopole.fr (DPO-ICR[at]iuct-oncopole[dot]fr) - Tél : 05 31 15 57 03
Nom du responsable scientifique et fonction si différent, et équipe associée :
Jean-Pierre Delord, Oncologie Médicale, IUCT-O
Thomas Filleron, Biostatistics & Health Data Science, IUCT-O
Victor Sarradin, Oncologie Médicale, IUCT-O
Emilien Chabrillac, Oncologie Médicale, IUCT-O
Arnaud Borie, LIFEN
Les bases de données et les tables de correspondance seront conservées en base active sur des serveurs sécurisés distincts jusqu’à 2 ans après la dernière publication des résultats, puis archivées de façon intermédiaire pendant 5 ans avant d’être totalement anonymisées ou détruites.