Mes données de santé

Le site d’informations à destination des patients traités au sein du réseau Unicancer ou inclus dans les essais cliniques du réseau Unicancer

À propos de ce site

Objectifs

Evaluations économiques et qualitatives du programme « Article 51 colectomie  » pour des patients du CLB

Responsable de traitement

Directeur Général

Catégories de données utilisées
Données d’identification (sans donnée nominative) / Données de santé / Données médico-administratives
Origine de données utilisées
Soins
Centre Léon Bérard (Lyon)
2020
2021
2022
2023
2024
2025
Population faisant l’objet de la recherche ou du traitement de données

Environ 100 patients

Fondement juridique

Recherche scientifique menée dans l’intérêt légitime de lutte contre le cancer (articles 6.1.f et 9.2.j du Règlement (UE) n° 2016/679)

Destinataires internes et externes des données

Colectomie : portée conjointement par la DGOS, l’Assurance Maladie et l’ANAP

Une double évaluation est assurée :

  • Par l’assurance maladie au titre de tous les articles 51 – Les autorisations nécessaires ont été obtenues auprès de la CNIL par l’assurance maladie
  • Par un évaluateur métier qui est variable suivant l’article 51
Date de lancement de la recherche
19/09/2022
Durée de conservation des données

2 ans

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